Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLORANBELLE
PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
95584812
Date de dépôt :
09/08/1995
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
09/08/2015

Présentation de la marque FLORANBELLE

Déposée le 9 août 1995 par la société PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « FLORANBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est la société PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) 32400 SAINT MONT (dossier no 2293935) - 32400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 685 238 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTEURS PLAIMONT A L'ATTENTION DE M. GRANGE domicilié(e) 32400 ST MONT (dossier no 2293935) - France.

La marque FLORANBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLORANBELLE est expirée depuis le 9 août 2015.

PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : GASCONELLE , MONT-CAILHAU , MARQUIS D'AUTHIAN , COLOMBAL , DOUCEUR DU VIEUX PAYS , LE COMTE DE PAILHOU , PEY-HOURTICQ , COLOMBULLE , GUILHEMBORDE , FLEUR DE GASCOGNE


PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - 32400 SAINT MONT (dossier no 2293935) - 32400 - France - SIREN 317685238


PRODUCTEURS PLAIMONT A L'ATTENTION DE M. GRANGE - 32400 ST MONT (dossier no 2293935) - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2005 n°2293935 - Publication au BOPI 2005-07-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Vins de Pays des Côtes de Gascogne, Vins Délimités de Qualité Supérieure Côtes de Saint-Mont, Appellation d'Origine Contrôlée Madiran, Appellation d'Origine Contrôlée Pacherenc, Eaux de Vie, Liqueurs, Spiritueux